Déposée le 11 avril 2011 par HENRIET Delphine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Spa-etc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est HENRIET Delphine domicilié(e) 183 rue de Saint Denis - 75002 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, In Concreto domicilié(e) 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France.
La marque Spa-etc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HENRIET Delphine - 183 rue de Saint Denis - 75002 - PARIS - France
In Concreto - 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Dispositifs (logiciels) de stockage informatique et de lecture d'informations ; puces mémoires ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; supports d'enregistrement à circuit intégré ; disques vidéo numériques, vidéogrammes ; disques magnéto-optiques ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo. Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement optiques et magnétiques ; lunettes de soleil ou de sports ; publications électroniques téléchargeables et notamment de guides électroniques ;
Papier ; carton ; produits de l'imprimerie, almanachs, imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues, livres, articles pour reliures, photographies, fiches en papier ou en carton illustrées, papeterie, revues périodiques, lettres d'information, documentations d'affaires, matériels d'enseignement, affiches, guides (produits de l'imprimerie), cartes géographiques, autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, cartes postales, photographies, papier d'emballage, articles de papeterie, stylos, cartes de visite ;
Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de comparaison de prix ; analyse de prix de revient de produits et services ; tests comparatifs et études qualitatives (informations pour les consommateurs) ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; services d'abonnement à des journaux, à des services de télécommunications pour des tiers ; traitement administratif de commandes d'achats ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion et mise à jour d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires notamment sur réseaux informatiques ; organisation d'expositions et d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; services de revues de presse ; organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire ; services de vente en ligne par le biais d'Internet pour des produits et des services relevant des domaines de la presse et de l'édition à savoir, produits de l'imprimerie, almanachs, imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues, livres ;
Télécommunications. Services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment d'un réseau informatique global ; fourniture d'accès à un service de vente en ligne de marchandises, au moyen notamment d'un réseau informatique global ; location de temps d'accès d'un centre serveur de bases de données ; services de transmission d'informations à partir de répertoires et de bases de données explorables, y compris de textes, documents électroniques, bases de données, illustrations graphiques et informations audiovisuelles, sur des réseaux informatiques et de communications ; diffusion ou transmission d'informations, de sons de textes ou d'images numériques téléchargeables par réseaux informatiques et autres réseaux de communication ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues ; services d'édition de publications y compris, de publications électroniques accessibles notamment à partir d'un réseau informatique global ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; organisation, préparation et conduite d'expositions, conférences, conventions, séminaires, ateliers, expositions et manifestations à des fins éducatives ou culturelles ; gestion de lieux d'expositions ; services de reporters ; services de photographies ; organisation de concours à buts éducatifs et de divertissement ;
Informations en matière de soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; informations sur les salons et instituts de beauté, les salons de coiffures.
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